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ARTICLE 1 : OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les ventes et prestations effectuées par l’Imprimerie du Marais, et ce quelle que soit la nationalité du client, à l’exception de l’impression des périodiques, prestation régie par les articles 201 et suivants des usages professionnels et conditions générales de vente de l’UNIC. Sauf dérogation écrite de l’Imprimerie du Marais, le fait de passer commande implique de plein droit l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions et sa renonciation à toutes les stipulations qui pourraient être imprimées sur ses commandes (conditions générales d’achat, conditions particulières…) et/ou tout autre document. Le fait pour l’Imprimerie du Marais de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir.

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